Conditions Générales de Vente ( CGV )
1. Objet
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations proposées par L’écho Atelier (ateliers artistiques, team building, interventions en collectivités, etc.).
2. Réservation et paiement
- Réservation : Toute réservation est confirmée après validation par L’écho Atelier.
- Paiement : Le solde est dû avant le début de la prestation, sauf accord préalable.
- Modes de paiement : Virement bancaire, chèque, espèces (pour les particuliers).
3. Annulation et report
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- Plus de 15 jours avant la date : remboursement intégral du prix de la réservation.
- Entre 15 et 7 jours avant : 50% du prix de la réservation
- Moins de 7 jours avant : atelier non remboursable.
- Annulation par L’écho Atelier : En cas d’impossibilité (maladie, force majeure), un report ou un remboursement intégral sera proposé.
4. Responsabilités
- L’écho Atelier s’engage à fournir une prestation conforme à la description.
- Le client est responsable de la sécurité des participants et des locaux mis à disposition.
5. Propriété intellectuelle
Les créations réalisées lors des ateliers restent la propriété des participants, sauf mention contraire pour les projets collectifs (fresques, etc.).
6. Litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. À défaut, les tribunaux de Béthune seront compétents.